Mention légales

IDENTIFICATION DU SITE

Nom du site : Nutrivie
URL complète du site : www.Nutrivie.com

IDENTIFICATION DU PROPRIETAIRE DU SITE

La société ABIOCOM, société par actions simplifiée au capital de 100 000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 500 112 438 RCS Toulouse, dont le numéro d’assujettissement à la TVA est FR 11 500 112 438 et dont le siège social est situé 9 avenue Léonard de Vinci, 31880 LA SALVETAT SAINT GILLES.
Téléphone : 05 34 48 02 17
Email : contact@Nutrivie.com

PUBLICATION DU SITE

Nom du directeur de publication : David BECOURT
Nom du responsable de rédaction : Aissa BOYER
Webmaster du site : Aissa BOYER

HÉBERGEMENT WEB

Nom de l’hébergeur : OVH
Société par actions simplifiée au capital de 10 174 560,00 € - RCS LILLE METROPOLE 424 761 419 00045 - Code APE 2620Z - N°TVA FR22424761419
Adresse : 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
N° de téléphone : 09 72 10 10 07
https://www.ovh.com/fr/

LOIS DIRECTEMENT APPLICABLES

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32.
Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18.
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2